1 – ACCEPTATION
Tout accès au site Web de l’association ECE et/ou toute recherche effectuée sur le site, et/ou toute utilisation du site et /ou tout téléchargement d’une partie du contenu du site par l’utilisateur vaut acceptation des Conditions d’utilisation du site Web de l’association ECE , telles que définies ci après.
2 – OBJET DU SITE WEB
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Réalisation, Directeur de la publication : Cyril Kouzoubachian
Hébergement : Alwaysdata
Graphismes : avec le concours gracieux de Julie Martin
Crédits Photos : avec le concours gracieux de Valéry Joncheray
3 – LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS
L’association ECE n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site Web de l’association ECE et un site tiers ne signifie pas que l’association ECE assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité. Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable de l’association ECE , à tout utilisateur du site Web de l’association ECE de créer, sur n’importe quel autre site Web, tout lien hypertexte avec une page du site de l’association ECE .
4 – DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Reproduction de la mention de droits d’auteur suivante : « Copyright 2022 Association ECE – Tous droits réservés »
Non-dissociation des éléments graphiques, tableaux, schémas et dessins des textes qui les accompagnent,
Utilisation de ces informations exclusivement à des fins d’information,
Non modification, non-altération de ces informations, pour quelque raison que ce soit.
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5 – GARANTIES ET RESPONSABILITES
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8 – LOI APPLICABLE – LITIGE – INDEPENDANCE DES CLAUSES
Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d’Utilisation sera régi(e) selon la loi française. En cas de contestation sur l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître du litige. Si n’importe quelle disposition de ces Conditions d’Utilisation est tenue pour être illégale, invalide ou inapplicable, en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les dispositions restantes resteront en vigueur.
9 – MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
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